MENTIONS LÉGALES
1. Informations sur la société
SIRENOBLE SARL
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 3 000 €
Siège social :
27 Rue des Martyrs de la Résistance
06240 Beausoleil
France
SIREN / RCS : 934 480 542 – RCS Nice 00018
Numéro de TVA : FR18934480542
Email: welcome@sirenoble.shop
Telephone: +33 6 38 63 20 56 / +33 6 84 63 86 49
Website: www.sirenoble.shop
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication: Maarten BOGAERTS
3. Hébergeur du site web
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv Street
Tel Aviv 6350671
Israel
.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu disponible sur ce site web, y compris, sans s'y limiter, les textes, photographies, images, graphiques, logos, vidéos, dessins, marques et éléments visuels, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de SIRENOBLE SARL ou de ses concédants de licence, sauf indication contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site web ou de son contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Limitation de responsabilité
Tout le contenu disponible sur ce site web, y compris, sans s'y limiter, les textes, photographies, images, graphiques, logos, vidéos, designs, marques commerciales et éléments visuels, est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de SIRENOBLE SARL ou de ses concédants de licence, sauf indication contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site web ou de son contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Données à caractère personnel
Les données à caractère personnel collectées via le site web sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment le règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 (« RGPD »).
Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et d'opposition au traitement de leurs données à caractère personnel, ainsi que d'un droit à la portabilité des données, sous réserve des conditions légales applicables.
Toute demande concernant les données à caractère personnel peut être adressée à : welcome@sirenoble.shop
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données à caractère personnel, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site web peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin d'améliorer l'expérience de navigation, de mesurer le trafic sur le site et de fournir certaines fonctionnalités.
Les utilisateurs peuvent configurer leurs préférences en matière de cookies via la bannière de gestion des cookies disponible sur le site web.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.
8. Médiation en matière de consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, les consommateurs ont le droit de saisir gratuitement un médiateur de la consommation en vue du règlement à l'amiable des litiges. Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur simple demande.
La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
9. Loi applicable
Le présent site web et ses mentions légales sont régis par le droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site web sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents, sous réserve des dispositions impératives en matière de protection des consommateurs.